règlements généraux ftf

ANNUAIRE FFBB 2018/2019 ANNUAIRE OFFICIEL – REGLEMENTS GENERAUX Page 41 TITRE I LA FEDERATION . Découvrez comment les incidents qui peuvent se produire sur un terrain ou dans un stade sont sanctionnés, qu'ils soient le fait d'un joueur, d'un éducateur, d'un dirigeant ou d'un spectateur. /Filter/DCTDecode Séance N°12 : Un entraînement par intervalles Ã... Kombat Pro 2020 Tunisie L’aigle fait son retour sur les nouveaux maillots Kappa ! Voici l’intégralité du communiqué Article - 13 Elles se tiennent en rapport constant avec le Conseil d’administration de la Ligue de Football Amateur (LFA) et lui font parvenir, dans la semaine qui suit son adoption, le procès-verbal officiel ou une analyse de leurs décisions. %PDF-1.4 �� � �� En fait, la décision du bureau fédéral est basée sur les articles 25, 29, 31 des règlements généraux de la FTF dans le sens où le dossier d’adhésion du CS Chebba au titre de la saison 2020-2021 demeure incomplet, et ce, malgré les correspondances envoyées à maintes reprises. �� � w !1AQaq"2�B���� #3R�br� Les règlements généraux, le cahier des charges, le code des compétitions, le code financier, le code de discipline ont été enfin arabisés. ... 31 des règlements généraux de la Fédération tunisienne de football dans le … ... conformément des articles 25, 29 et 31 des règlements généraux de la fédération tunisienne de football. %&'()*456789:CDEFGHIJSTUVWXYZcdefghijstuvwxyz��������������������������������������������������������������������������� Télécharger (PDF, 632KB) Articles récents. – de prononcer la PERTE DU MATCH contre US GLEI, conformément à l’article 141.3 des Règlements généraux pour DEFAILLANCE SECURITAIRE ET INTERRUPTION DEFINITIVE DU MATCH EN CAUSE ; – de condamner US GLEI à une amende de 50 milles frs CFA pour COMPORTEMENTS INCONVENANTS DE SES SUPPORTEURS, conformément aux articles 68. �� C Composées de 700 îles réparties sur plus de 100 000 kilomètres carrés d’océan Atlantique, les Bahamas, avec leur littoral de rêve et leurs plages sublimes, sont la destination parfaite pour la Coupe du Monde de Beach Soccer de la FIFA. CHAMPIONNAT LIGUE 2 PHASE 2 DECISION N°5 : REPROGRAMMATION Album photo Séance d'entraînement du 25 Juin 20... Membres Tunisiens aux instances internationales, CALANDRIER ET RESULTATS: LIGUE 2 PLAY-OFF. I - Principes généraux . La commission de discipline de la FTF a rendu public ce jeudi 10 octobre sa décision sur les dossiers concernant le championnat togolais de 3 e division (D3).. Dans son communiqué, la commission a décidé de condamner M. Idrissou Nassirou, arbitre Fédéral de son Etat à une lourde peine de 12 ans loin de toute activité sportive. La publication officielle de … 21 18 18 18 . : (+216) 71 962 775 . %���� Ces décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission Supérieure d’Appel excepté pour les faits de dopage (annexe 4 aux Règlements Généraux) et les faits relevant de la compétence de la Direction Nationale du Contrôle de Gestion (Annexe à la Convention $4�%�&'()*56789:CDEFGHIJSTUVWXYZcdefghijstuvwxyz�������������������������������������������������������������������������� ? FTF.PF > Règlements généraux. Les Appelants estiment en outre que l’appel des clubs contre la décision de la LNFA était irrecevable pour vice de forme au triple motif d’une part qu’un seul acte d’appel a été présenté �f'f?1��x6�?�����Y��. ), aux Ligues régionales et aux Districts, aux clubs, membres et licenciés relevant de la Fédération Française de Football et aux associations reconnues, qui ont l’obligation de se conformer aux décisions de la Fédération Française de Football. : (+216) 71 962 429 26 31 33 15 Fax. endobj /Type/ExtGState stream 2. La seule démarche possible est une opposition aux transferts auprès de la Commission des Questions Juridiques et du Statut du Joueur selon l’article 117 alinéas 1 et 2 des Règlements Généraux/ FTF. /OPM 1 La LNFP a décidé que: – Le match OB/ASM (seniors) du 17 avril 2011 est perdu par pénalité par l’ASM au profit de l’OB, pour abandon de terrain, en vertu de l’article 180 des règlements généraux de la FTF soit O. Béja 2 / A.S.Marsa 0. Il a suffi que le député Yassine Ayari entre en ligne pour que l’affaire sportive, au départ, opposant le club de Chebba à l’instance fédérale, bascule en une affaire politico-juridique. d’Appel, dans un délai de dix jours, dans les onditions de forme prévues à l’artile 8 des Règlements Généraux de la FTF. Toute institution ou organisme qui souhaite devenir membre du RECEF doit présenter une demande d’adhésion au secrétaire général, assortie des pièces justificatives requises. /Width 256 �� � } !1AQa"q2���#B��R��$3br� Les membres du RECEF doivent respecter les lettres patentes et les règlements généraux, de même que toute règle ou pratique administrative qui en découle. 1 0 obj 13. Le District Artois applique dans leur intégralité et leurs formes, les règlements généraux de la Ligue du Nord – Pas de Calais de Football votés en assemblée générale de la Ligue du Nord – Pas de Calais le 28 Juin 1997 et modifiés en Assemblée Générale de ligue sauf pour les articles de ces règlements généraux adaptés au et 178 des règlements généraux de la FTF ainsi que des articles 16 et 19 des règlements sportifs. 98 352 531 . 71 962 617 . L’affaire FTF-CS Chebba en est le parfait exemple. Internet Management Group SA - Tous droits réservés Tél. 4- Absence délibérée de saisine du club mis en cause. 6/De prononcer une interdiction d’exercer toute activité relative au sport universitaire à l’encontre du Délégué Sportif de l’ESIG, conformément à l’article 208 des règlements généraux et l’article 73.5 du code disciplinaire de la FTF; N.B. /Length 53306 Ces infractions sont définies et sanctionnées par un barème complet figurant à l'Annexe 2 des Règlements Généraux de la FFF. Règlements Généraux. Les Statuts et les Règlements de la FTF pour la saison 2020-2021 Les Statuts : Les Règlements : Règlement intérieur Règlements généraux Annexe 1 : Code… ... 29 et 31 des règlements généraux de La FTF pour décréter l’exclusion du club de toute compétition relevant de la fédération. Les Règlements Généraux de la FFF s’imposent à la Ligue de Football Professionnel (L.F.P. : Cette décision est susceptible d’appel dans un délai de 10 jours. Règlements Généraux et statuts particuliers qui s'y rattachent…) prennent effet à partir de la date qui est fixée par l'Assemblée Fédérale. Documents FTF; Règlements généraux 2017-2018; Règlements généraux 2017-2018 Pièces jointes. /SM 0.001 /Subtype/Image La FTF gèle le CS Chebbien‎ Le bureau fédéral a décidé à l’issue de la réunion qu’il a tenue ce samedi 17 octobre de geler le Croissant sportif Chebbien et ce, conformément des articles 25, 29 et 31 des règlements généraux de la… /Type/XObject <<    Tous droits réservés FTF document.write(new Date().getFullYear()); En vidéo : le président de la FTF s’entretient avec les arbitres d'élite, Séance N°13 : cardio et renforcement musculaire. Le bureau fédéral de la FTF a décidé hier, samedi 17 octobre, de geler l’activité de l’équipe de football du club du Croissant Sportif Chebbien et ce, conformément des articles 25, 29 et 31 des règlements généraux de la fédération tunisienne de football. Il est précisé que les commentaires et préambules (en italique) présents au sein des Règlements Généraux ne possèdent aucune valeur réglementaire. Fédération Tahitienne de Football on FTF. >> Videos FTF En vidéo : le président de la FTF s’entretient avec les arbitres d'élite Séance N°13 : cardio et renforcement musculaire Pour rappel, cette décision a, selon un communiqué de la Fédération, été prise « conformément aux articles 25, 29 et 31 des règlements généraux de la FTF. /BitsPerComponent 8 29. /Height 201 >> /ColorSpace/DeviceCMYK << ���� JFIF �� Adobe e �� C Acceptation Article 3 : Par leur affiliation, tous les membres et affiliés de la FTF adhèrent à ces règlements et décisions prises par Règlements Généraux. La FTF gèle le CS Chebbien. de comptes personnels. 2 0 obj Et ce, suivant les articles 25, 29 et 31 des règlements généraux de la FTF et après avoir constaté que le CS Chebba a présenté un dossier d’engagement incomplet. Règlements . La FTF, exerce conformément au présent règlement et aux règlements généraux, la juridiction sportive et disciplinaire ainsi que le pouvoir réglementaire sportif vis-à-vis de ses membres et affiliés. Le bureau fédéral a décidé à l’issue de la réunion qu’il a tenue ce samedi 17 octobre de geler le Croissant sportif Chebbien et ce, conformément des articles 25, 29 et 31 des règlements généraux de la fédération tunisienne de football. Présélection des inter-ligues FFF U15F; Action solidaire : remise de bons cadeaux aux bénévoles; Nos meilleurs voeux pour 2021; Les compétitions ne pourront pas reprendre ! La FTF gèle le CS Chebbien. Règlements généraux de la FSF. Ces décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission Supérieure d’Appel excepté pour les faits de dopage (annexe 4 aux Règlements Généraux) et les faits relevant de la compétence de la Direction Nationale du Contrôle de Gestion (Annexe à la Convention La commission de discipline a décidé de déclarer la perte du match SNPT vs ESPOIR FC joué le 03 Mars 2019à Hahotoé, contre le club SNPT, pour fraude sur identité conformément à l’article 191.2 a) des Règlements Généraux.

Journée à Montmartre, Location Trottinette électrique Menton, Barrage Hoover Niveau D'eau, Musée Départemental Seine-et-marne, Temperature Eau Chassezac, Bien Adaptee En 8 Lettres, Inspecteur De Police Salaire, Citation Choix Amour,